Mentions légales et Honoraires
Vous êtes actuellement connecté au site internet https://corsicaluxuryestate.com
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Informations éditeur du site : SAS Corsica Real Estate
Publication : SAS Corsica Real Estate
Adresse Postale : Résidence I Canelli - Lieu dit Civita - 20166 Pietrosella - Corse - France
Téléphone : +33 (0)4 95 22 20 20
Télécopie : + 33 (0)4 95 21 00 00
Web : https://corsicaluxuryestate.com
Email : info@corsicaluxuryestate.com
Contact technique : + 33 (0)4 95 72 33 55
SAS au capital de 5 000 €
SIRET : 82085405700016
Carte Transactions N° CPI 2A --
Garantie financière --
Numéro de déclaration CNIL : 1878107 v 0
Honoraires de transactions de la SAS Corsica Real Estate
Direction Artistique : Atelier Jloupf - Graphiste indépendant à Paris
Jean loup Fusz
Adresse Postale : Paris - France
Web : www.jloupf.fr
SIRET : 498 732 04900016
Code APE : 923A
N° MDA : F340867
N° TVA: FR 6549873204900016
Membre d'une Association de Gestion Agréée.
Création / Réalisation du site : Coeur d'Alène SAS
Sébastien Augereau
Adresse Postale : 3 rue de Florence, 76000, Rouen
Téléphone : +33 (0) 676 287 981
Email : seb(point)augereau(arobase)gmail.com
TVA : FR 74 809430036
SIREN : 809 430 036 RCS Créteil
1 - Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. corsicaluxuryestate.com ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
corsicaluxuryestate.com n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
corsicaluxuryestate.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
corsicaluxuryestate.com ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
corsicaluxuryestate.com se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.
Les sites extérieurs à corsicaluxuryestate.com ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de corsicaluxuryestate.com, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
2 -Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à l'éditeur.
3 - Droits de propriété intellectuelle et industrielle :
Le site web corsicaluxuryestate.com est une œuvre de l'esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute représentation ou altération, partielle ou totale, du site est strictement interdite. Pictogrammes © BomSymbols, Mello, Eucalyp, HLD, Artem Kovyazin, Danil Poslhin, Iconic, Karthik Srinivas, Iconsphere from Noun Project.
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Informations éditeur du site : SAS Corsica Real Estate
Publication : SAS Corsica Real Estate
Adresse Postale : Résidence I Canelli - Lieu dit Civita - 20166 Pietrosella - Corse - France
Téléphone : +33 (0)4 95 22 20 20
Télécopie : + 33 (0)4 95 21 00 00
Web : https://corsicaluxuryestate.com
Email : info@corsicaluxuryestate.com
Contact technique : + 33 (0)4 95 72 33 55
SAS au capital de 5 000 €
SIRET : 82085405700016
Carte Transactions N° CPI 2A --
Garantie financière --
Numéro de déclaration CNIL : 1878107 v 0
Honoraires de transactions de la SAS Corsica Real Estate
- Mandats Exclusifs :
- Transactions < 200 000 € : 6% TTC soit 5,00% HT à la charge du vendeur
- Transactions > 200 000 € : 6% TTC soit 5,00% HT à la charge du vendeur
- Mandats Non-Exclusifs :
- Transactions < 200 000 € : 7% TTC soit 5,83% HT à la charge du vendeur
- Transactions > 200 000 € : 7% TTC soit 5,83% HT à la charge du vendeur
- Mandats de Recherche :
- 6% TTC soit 5,00% HT à la charge de l'acquéreur
- Locations Estivales :
- Honoraires locations saisonnières : 24 % TTC
Direction Artistique : Atelier Jloupf - Graphiste indépendant à Paris
Jean loup Fusz
Adresse Postale : Paris - France
Web : www.jloupf.fr
SIRET : 498 732 04900016
Code APE : 923A
N° MDA : F340867
N° TVA: FR 6549873204900016
Membre d'une Association de Gestion Agréée.
Création / Réalisation du site : Coeur d'Alène SAS
Sébastien Augereau
Adresse Postale : 3 rue de Florence, 76000, Rouen
Téléphone : +33 (0) 676 287 981
Email : seb(point)augereau(arobase)gmail.com
TVA : FR 74 809430036
SIREN : 809 430 036 RCS Créteil
1 - Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. corsicaluxuryestate.com ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
corsicaluxuryestate.com n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
corsicaluxuryestate.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
corsicaluxuryestate.com ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
corsicaluxuryestate.com se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.
Les sites extérieurs à corsicaluxuryestate.com ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de corsicaluxuryestate.com, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
2 -Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à l'éditeur.
3 - Droits de propriété intellectuelle et industrielle :
Le site web corsicaluxuryestate.com est une œuvre de l'esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute représentation ou altération, partielle ou totale, du site est strictement interdite. Pictogrammes © BomSymbols, Mello, Eucalyp, HLD, Artem Kovyazin, Danil Poslhin, Iconic, Karthik Srinivas, Iconsphere from Noun Project.